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Marques déposées par Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES
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Theses.fr
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Theses.fr
Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) , EPA

Numéro de dépôt :
3785460
Date de dépôt :
26/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2020
Theses.fr de Agence Bibliographique de l\'Enseignement Supérieur (ABES

Présentation de la marque Theses.fr

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2010 par Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Theses.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) , EPA domicilié(e) 227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) domicilié(e) 227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France.

La marque Theses.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Theses.fr est expirée depuis le 26 novembre 2020.

Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES a également déposé les autres marques suivantes : LICENSES NATIONALES.FR


Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) , EPA - 227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France


Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur (ABES) - 227 avenue du Professeur Jean-Louis Viala - 34193 - Montpellier - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.